La Biovallée avance...

Comité de pilotage Biovallée®
Compte-rendu de la réunion du mercredi 13 juillet 2011
La réunion s’est tenue de 16h à 17h45 à la Mairie de Loriol
Etaient présents : Annie AGIER (Conseillère régionale rapporteuse du CDDRA Vallée de la Drôme) ; Gérard CHAUMONTET (Vice-président Conseil général), Marie-Christine DARFEUILLE (Présidente CCPS), Jean SERRET (Président CCVD) ; Jean JULIEN (vice-président CCVD) ; Michel VARTANIAN (Vice-président CCD) ; Paul VINDRY (CCC) ; Sandrine ECHAUBARD (CCC) ; Corinne BANCHEREAU et Stéphanie FILIPUTTI, (Conseil Régional) ; Muriel FEUILTAINE (Sous-Préfecture de Die) ; Delphine ROUSSON (CCPS) ; Didier LOPEZ (CCVD), Hugues VERNIER (CCVD/Biovallée®), Philippe MEJEAN (Chef de projet
Biovallée®) ; Jean-Pierre ROCHAS (Directeur CCVD/Biovallée®)
Etaient excusés : Mickaël SIBILLEAU (Sous Préfet de Die) ; Hervé SAULIGNAC (Vice-Président conseil régional) ; Didier JOUVE (Conseiller régional, rapporteur du CDDRA Diois) ; Alain MATHERON (Président CCD) ; Bernard BUIS (Vice-président Conseil général) ; Gilles MAGNON (Président CCC) ; Raymond RIFFARD (Vice Président CCC), Jacques LADEGAILLERIE (CCVD) ; Bernard GIRE (Sous-préfecture) ; Isabelle MILLET et Bernard FARIGOLE (CLD vallée de la Drôme) ; Axelle RIAILLE (Conseil Général) ; Jérôme JAZERON (Conseil Régional) ; Olivier FORTIN (CCD) ; Laure CHARPENTIER (Biovallée®) ; Julie PORTIER (CCVD/Biovallée®).
Jean JULIEN et Jean SERRET accueillent les participants.
A/ Approbation du compte rendu du précédent comité de pilotage
Le compte rendu du comité de pilotage du 11 mai 2011 est adopté à l’unanimité.
B/ Examen de dossiers présentés au financement régional
1) Appel à projet pin noir : bâtiment avicole pilote bio (Val Soleil)
Le comité de pilotage trouve le projet présenté novateur et de qualité dans une filière poulet
de chair bio émergente, en phase avec les objectifs Biovallée®. Le développement de cette
filière contribuera au maintien de l’abattoir local. Il s’agit également d’un projet pilote pour
la charte ITAVI d’éco-conception des bâtiments avicoles. Ce bâtiment permettra de tester de
nouvelles modalités d’isolation et de récupération de chaleur. Le comité déplore que la baisse
des aides au photovoltaïque ait contribué à l’abandon du projet de pose de capteurs.
L’équilibre économique du projet est précaire et les enjeux sont importants pour la filière,
le territoire. De ce fait, à l’unanimité, le comité de pilotage reconnait l’intérêt du projet et
propose de réorienter la demande sur la fiche expérimentation au titre de l’originalité du
parapluie du bâtiment, et d’attribuer une subvention de 18750 € maximum représentant
50% d’un coût total de 37.500€ qui reste à confirmer par les services du conseil régional
qui vérifieront qu’il n’y a pas de double financement de la région sur un même poste de
dépenses.
2) Point information énergie renforcé 07-12/2011 (CCVD au nom des 4 EPCI)
Au vu des derniers échanges en comité de pilotage plan climat énergie, la prolongation de la
convention est à accompagner d’une évaluation sur l’efficacité de l’organisation proposée.
A l’unanimité, le comité de pilotage propose d’attribuer une subvention de 15.000 €
représentant 50% du coût total de 30.000€.
3) Stage collectif sur l’agriculture biologique (ISARA)
La fiche annexée, présentée en comité de pilotage, se substitue à celle diffusée
antérieurement. Les champs d’approfondissement de l’étude se concentreront sur la
commercialisation locale des produits bio et locaux, l’énergie dans les exploitations, et la
gestion de l’eau. Sous réserve de vérification par la région de la complémentarité de cette
proposition avec la convention qui la lie à l’ISARA, et du non croisement des financements
régionaux sur ces stages, le comité de pilotage propose d’attribuer une subvention de 2.436
€ représentant 50% du coût total de 4.872 €.
C/ Point sur l’avancement des groupes thématiques
4) Biodiversité
Suite à de premiers échanges avec Alain PAVET, chercheur au CNRS, une rencontre a
eu lieu avec le collège biodiversité de l’académie des sciences et technologies. Il a été
proposé d’aborder la question de la biodiversité (en dynamique permanente en fonction de
l’évolution de son milieu) sous l’angle de la ressource qu’elle représente pour un territoire. Un
observatoire pourrait être proposé (cf comité de pilotage précédent).
Dans le même état d’esprit, l’association Bee-happy propose une collaboration pour aller vers
une Biovallée® et un Vercors « Jardins des abeilles ». L’idée est de présenter l’importance de
la présence des abeilles sous un angle positif (contribution à l’économie locale, marqueur de
la qualité des milieux…). Un premier pas serait l’organisation d’un colloque fin 2011 début
2012.
Le comité de pilotage valide le principe de travailler sur les abeilles aux conditions suivantes :
• Présentation positive et traitement pragmatique du sujet
• Travail de ce sujet d’intérêt général en mode « laïque » et partenarial avec un copilotage
associant l’ensemble des acteurs concernés et notamment les apiculteurs de la
vallée, les agriculteurs, les naturalistes.
•
Il suggère par ailleurs une collaboration avec le pôle éco-toxicologie de Rovaltain (contacter
aussi la grappe « pôle de traçabilité » et RFIT technologies qui travaille sur le marquage des
abeilles) et d’élargir le sujet aux papillons qui font déjà l’objet de recherches sur le territoire.
5) Ecoparcs d’activités
A l’unanimité, le comité de pilotage valide le cahier des charges proposé. Sous réserve
de respect de ce cahier des charges, les aides régionales aux éco-parcs Biovallée® seront
attribuées selon les mêmes modalités que les parcs situés en zone AFR en ajoutant à l’assiette
des dépenses éligibles celles liées aux aménagements paysagers.
La CCVD interroge la contradiction entre la réglementation européenne qui obligerait à
ne financer que des parcs en déficit (en finançant 30% du déficit, cela en laisserait 70%
à la charge du maître d'ouvrage) et la volonté du territoire de proposer des parcs à prix
coûtants, subvention d’aide à l’aménagement durable et à la location déduite, pour limiter la
spéculation.
La rédaction proposée laissant une ambigüité sur le mode de calcul de la subvention, les
services régionaux proposeront une nouvelle version.
Peut-être qu’une solution résiderait dans une plus grande prise en compte de la part de terrains
en location ? Les services régionaux soulignent que l’aide a été acceptée notamment au
regard de l’innovation que représente la location des terrains. C’est donc un point qui rentrera
en ligne de compte dans le calcul.
Une grille d’analyse du respect du cahier des charges sera proposée (sur le modèle de celle
des éco-quartiers) lors de la présentation du prochain dossier en comité de pilotage.
6) Groupe marque
Le sujet est reporté au prochain comité de pilotage qui statuera sur l’engagement de la phase 3
de l’étude.
7) Filière agriculture biologique
7 entreprises sur les 17 contactées (11 rencontrées) sont candidates à l’appel à projet filières
bio de la région. D’autres souhaitent également mettre en place des actions similaires (cf note
jointe diffusée en séance). La mise en place d’une ligne spécifique sur Biovallée® trouverait
donc preneurs. Elle contribuerait ainsi à atteindre l’objectif de 50% d’agriculteurs biologiques
et de surfaces en agriculture biologique sur la vallée.
A ce jour, pour des raisons recensées lors des rencontres avec elles, les entreprises de la
vallée n’avaient pas répondu aux appels à projet régionaux. La région avait donc des doutes
légitimes quant à l’opportunité de mettre en place une mesure spécifique à Biovallée® dans
ce domaine.
Au vu du positionnement des entreprises de la vallée et de l’enjeu que constitue le
développement de contrats d’approvisionnement locaux en bio, le comité de pilotage réitère
donc sa demande de mise en place d’une ligne spécifique dans le programme.
D/ Organisation et pilotage du programme
8) Calendrier de travail Biovallée® (voir document joint à l’invitation)
A noter le comité de pilotage complémentaire proposé le 12 octobre.
9) Modification de la composition du comité scientifique
Pour tenir compte des collaborations récemment engagées et faciliter des suppléances au sein
du conseil scientifique Biovallée®, il est proposé de rajouter les membres suivants à la liste
précédemment votée :
• Alain PAVE, CNRS
• Martine CHAZELLES, Université paris VII Créteil en suppléance de Dominique
ARGOUD
• Florent MICHALON (ADUDA) en remplacement d’Isabelle COLOMB (pôle
universitaire de Valence).
• Nicolas HEEREN et Pascale VINCENT en suppléante pour le compte du CIEDEL
Il convient par ailleurs de retirer de a liste des membres pressentis, Madame Gabrielle
BOULEAU et Messieurs Gilles POLLET et Patrick CRIQUI, qui ont décliné l’invitation
à participer à ce comité.
A sa demande, il convient enfin de remplacer Monsieur Philippe CLAUD du pôle PPASS
par Monsieur Olivier BAGARRI
E/ Questions diverses
10)Rendu du travail sur l’écologie industrielle le 12 septembre à Aouste-sur-Sye avec les entreprises
Pour information. Les membres du comité de pilotage y ont invités (à partir de 17h30, en salle
des fêtes). Seront rendus à cette occasion les travaux réalisés sur l’analyse des flux de déchets
professionnels dans la vallée, des propositions de valorisation locale, des retours d’actions
pilotes conduites cet été. Des potentiels importants de valorisation en matière première
secondaire ou énergie sont identifiés.
11)Portes ouvertes sur la Biovallée® le 15 octobre
Elles se tiendront dans le Diois.
Elles seront suivies le 25 ou 26 novembre d’un forum sur les scénarios Biovallée® 2040
en bas de vallée et d’une journée de présentation du scénario choisi fin juin en lien avec les
travaux d’enfants en couer de vallée.
12)Rencontre avec le Directeur de l’ADEME
L’ADEME a sollicité un rendez-vous au cours duquel il a été proposé à Biovallée® de se
positionner sur les sujets suivants :
• Petite méthanisation
• Energie dans les exploitations agricoles
• Territoire à énergie positive
13)Participation au réseau des territoires à énergie positive
La proposition d’intégration du réseau faite par Robert ARNAUD sera examinée plus
précisément en septembre.
La séance est levée à 17h45
Fait à Die le 18/07/2011, Philippe MEJEAN, Jean SERRET
Comité de pilotage élargi Biovallée®
Compte-rendu de la réunion du mercredi 13 juillet 2011
La réunion s’est tenue de 13h30 à 16h00 à la Mairie de Loriol
Etaient présents : Annie AGIER (Conseillère régionale rapporteuse du CDDRA Vallée de la Drôme) ; Gérard CHAUMONTET (Vice-président Conseil général), Marie-Christine DARFEUILLE (Présidente CCPS), Jean SERRET (Président CCVD) ; Jean JULIEN (vice-président CCVD) ; Michel VARTANIAN (Vice-président CCD) ; Paul VINDRY (CCC) ; Sandrine ECHAUBARD (CCC) ; Corinne BANCHEREAU et Stéphanie FILIPUTTI, (Conseil Régional) ; Muriel FEUILTAINE (Sous-Préfecture de Die) ; Delphine ROUSSON (CCPS) ; Didier LOPEZ (CCVD), Hugues VERNIER (CCVD/Biovallée®), Philippe MEJEAN (Chef de projet Biovallée®) ; Jean-Pierre ROCHAS (Directeur CCVD/Biovallée®) ; Isabelle VINCENT (CCVD), Martine TEIL (CG26), Christian ROBIN (GRETA VIVA5), Yves VERMOGEN (DIRECCTE), David GRILLON et Rémi LE FUR (INDDIGO)
Etaient excusés : Mickaël SIBILLEAU (Sous Préfet de Die) ; Hervé SAULIGNAC (Vice-Président conseil régional) ; Didier JOUVE (Conseiller régional, rapporteur du CDDRA Diois) ; Alain MATHERON (Président CCD) ; Bernard BUIS (Vice-président Conseil général) ; Gilles MAGNON (Président CCC) ; Raymond RIFFARD (Vice Président CCC), Jacques LADEGAILLERIE (CCVD) ; Bernard GIRE (Sous-préfecture) ; Isabelle MILLET et Bernard FARIGOLE (CLD vallée de la Drôme) ; Axelle RIAILLE (Conseil Général) ; Jérôme JAZERON (Conseil Régional) ; Olivier FORTIN (CCD) ; Laure CHARPENTIER (Biovallée®) ; Julie
PORTIER (CCVD/Biovallée®).
Jean JULIEN et Jean SERRET accueillent les participants.
A/ Présentation du diagnostic de territoire Biovallée®
Le bureau d’études INDDIGO présente le diagnostic réalisé et déjà amendé par le comité de
suivi de l’étude du 23 juin 2011. Le comité de pilotage propose d’autres modifications de
forme. Sur le fond, il est demandé de faire une part plus importante à la variable « formation,
recherche, innovation ». En effet, le territoire a été le creuset de plusieurs expériences
de formations construites en réponses aux besoins exprimés par les employeurs. Le
développement d’une économie de la connaissance, au travers du volet territoire école, est par
ailleurs un des enjeux forts du GPRA.
B/ Travail en groupes sur les hypothèses d’évolution des principales
variables identifiée pour construire les scénarios Biovallée® 2040
Les propositions formulées dans les groupes sont présentées en annexe. Elles feront l’objet
de compléments et serviront à la construction des scénarios qui seront présentés le 12 octobre
prochain à 14h.